Déposée par voie électronique le 13 février 2015 par monsieur Isaac Woerlen et madame Maria Isabel Sánchez
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TEM ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-10 du 6 mars 2015.
Les déposants sont monsieur Isaac Woerlen domicilié(e) 48 rue Charles Quint - 59300 - Valenciennes - France et madame Maria Isabel Sánchez domicilié(e) 48 rue Charles Quint - 59300 - Valenciennes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Isaac Woerlen domicilié(e) 48 rue Charles Quint - 59300 - Valenciennes - France.
La marque TEM ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; accouplements d'arbres [machines] ; accouplements autres que pour véhicules terrestres ; aérocondenseurs ; alternateurs ; arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres ; machines de bateaux ; bâtis [machinerie] ; bâtis de moteurs autres que pour véhicules terrestres ; calandres [machines] ; carters pour machines et moteurs ; centrifugeuses [machines] ; chaudières de machines ; compresseurs [machines] ; compresseurs pour réfrigérateurs ; machines à air comprimé ; installations de condensation ; condenseurs à air ; condenseurs de vapeur [parties de machines] ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; cylindres de machines ; démarreurs pour moteurs ; démarreurs au kick pour motocycles ; démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres ; détendeurs de pression [parties de machines] ; dynamos ; dynamos pour bicyclettes ; économiseurs de carburant pour moteurs ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; entraîneurs [parties de machines] ; éoliennes ; générateurs de courant ; générateurs d'électricité ; groupes électrogènes de secours ; mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; moteurs de véhicules à coussin d'air ; moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres ; moteurs de bateaux / moteurs de canots ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; moteurs d'avions ; moteurs pour l'aéronautique / moteurs pour l'aérostation ; moteurs à air comprimé ; moteurs hydrauliques ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; machines-outils ; pompes à air comprimé ; pompes à vide [machines] ; pompes pour installations de chauffage ; pompes à air [installations de garages] ; pompes [machines] ; pompes centrifuges ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; pompes autorégulatrices à combustible ; régulateurs de pression [parties de machines] ; régulateurs [parties de machines] ; silencieux pour moteurs ; soupapes de pression [parties de machines] ; soupapes [parties de machines] / vannes [parties de machines] ; stators ; surcompresseurs ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; turbines hydrauliques ; turbocompresseurs ; machines à vapeur ; ventilateurs pour moteurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; accouplements pour véhicules terrestres ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; bâtis de moteurs pour véhicules terrestres ; caissons [véhicules] ; carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; châssis pour automobiles ; châssis de véhicules ; dispositifs de commande pour bateaux ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; hélices de navires ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; moteurs à réaction pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs de cycles ; machines motrices pour véhicules terrestres ; propulseurs à hélice pour bateaux ; propulseurs à hélice ; transporteurs aériens ; turbines pour véhicules terrestres.
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